Article 1 – Éditeur du site

Ce site est édité par la troupe Amalgame, association loi du 1er juillet 1901 déclarée au Journal officiel le 17 juillet 2007, et siège : Mairie de Salouel, rue Ferdinand-Buisson, 80480 SALOUEL. Le directeur de publication est Mathieu Daquin.
L’hébergement du site de la troupe Amalgame est assuré par la société 1&1, qui siège au 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES. Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous le no. 431 303 775.

Le site, ses interfaces, animations et maquette graphique, ont été réalisés par Mathieu Daquin, mathieudaquin@outlook.com.

Article 2 – Propriété Intellectuelle
Les contenus du site troupeamalgame.fr sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la troupe Amalgame. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de la troupe Amalgame.

Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, auprès de Mathieu Daquin.
Si le support de reproduction envisagé est accessible sur internet, nous vous invitons à nous en communiquer l’adresse URL. Dans le cas contraire, nous vous invitons à nous transmettre par mail des épreuves numériques des pages visées par la reproduction, ou, le cas échéant, à nous communiquer par courrier postal des épreuves papier de ces pages.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 3 – Hyperliens
3.1 Établissement de liens vers les pages du site
Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site troupeamalgame.fr peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention “sur le site de la troupe Amalgame », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé la troupe Amalgame.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

3.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site
Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site.

Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.
Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient ou les affichent.
3.3 Inclusions et utilisation de cadres
Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site troupeamalgame.fr à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

3.4 Demandes d’autorisation
L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit-être demandée à la troupe Amalgame. La demande doit obligatoirement mentionner l’adresse URL de la page où figurera le lien sur le site tiers.

Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.